Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
XHEES
Numéro de dépôt :
92402124
Date de dépôt :
15/01/1992
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Présentation de la marque XHEES
Déposée le 15 janvier 1992 par LA SOCIETE PELMAN C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « XHEES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SOCIETE PELMAN C.A a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 janvier 2000 - Rejet total n°294310 - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 2000-01-31